Éditeur du site

Le présent site est édité par l’agence Ocube Architecture.
SARL
Capital social : 9000 euros
Siège social : 35 cours d’Herbouville, 69004 Lyon
Téléphone : 04 72 48 86 04
Adresse électronique : contact@ocube.eu
SIRET : 511 645 194 000 40
RCS : 511 645 194 000 40
Numéro de TVA intracommunautaire : FR28511645194

Directeur de la publication

Sylvain Casale

Inscription à l’Ordre des architectes

L’agence et ses architectes associés sont inscrits au tableau de l’Ordre des architectes, conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes.
Numéro national d’inscription : S13186
Architectes associés : Sylvain Casale, n° d’Ordre 075213 et Linda Godard, n° d’Ordre 078632
Les règles professionnelles applicables sont consultables sur le site du Conseil national de l’Ordre des architectes.

Assurance professionnelle

Assureur : L’Auxiliaire BTP, 20 rue Garibaldi – BP 6402 – 69413 Lyon Cedex 06
Numéro de contrat : 056.240017
Couverture géographique : France métropolitaine et Départements et Régions d’Outre-Mer

Hébergement

Le site est hébergé par IONOS SARL.
Adresse : 7, place de la Gare · BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone : +33 523 659 074

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments de ce site — textes, photographies, illustrations, plans, perspectives, maquettes, logotypes et charte graphique — est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété de l’agence Ocube Architecture ou de leurs auteurs respectifs. Les projets présentés sont des œuvres de l’esprit au sens de l’article L.112-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les crédits photographiques sont dus à Sylvain Ressicaud Photographie, Veronica Gloria Photographe, Florence Godard et Aurélien Aumond Studio.

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Médiation de la consommation

Pour les prestations réalisées auprès de particuliers, et conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue d’une résolution amiable du litige : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur retenu].

Crédits

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